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Conseil en allaitement et lactation

Écrit par Claudia

Ce guide s'applique uniquement à la spécialisation "Conseil en allaitement et lactation".


Configuration du compte

  • Tous les champs de l’onglet "Configuration" ne doivent pas nécessairement être remplis.

  • Vous pouvez également modifier ultérieurement les données saisies dans l’onglet "Configuration".

Les sections les plus importantes sont celles relatives au prestataire, aux informations de paiement et à la configuration de la facture.

Veuillez sélectionner la spécialisation "Conseil en allaitement et lactation".

Section "Configuration facture" dans l'onglet "Configuration"

Valeurs du point tarifaire :
Vérifiez les VPT enregistrées. En particulier dans le domaine de la LAMal, les valeurs du point tarifaire peuvent varier d'un canton à l'autre. Veuillez vous renseigner auprès de votre association professionnelle ou de l'autorité compétente.

Canton du prestataire :

Dans la section "Configuration facture", le canton du prestataire est saisi. Le canton du prestataire correspond au canton dans lequel vous exercez votre activité en tant que thérapeute ou médecin, et non au canton de domicile de vos patients. En règle générale, le canton doit correspondre à celui de la numérotation RCC indiquée dans la section "Fournisseur de prestations".

Délais de paiement et frais de rappel :

Les délais de paiement et les frais de rappel peuvent également être saisis dans la section "Configuration facture". Le "délai de rappel" correspond au délai de paiement indiqué sur les rappels.

Veuillez également consulter notre guide : Configuration


Sélection du tarif

Dans Medical Invoice, vous pouvez choisir entre différentes structures tarifaires.

Les tarifs disponibles dépendent de deux facteurs :

  • la spécialisation enregistrée pour le prestataire dans la configuration ;

  • la loi sélectionnée lors de la saisie de la facture.

La spécialisation peut être définie dans l’onglet "Configuration", section "Fournisseur de prestations" :

La loi n’est sélectionnée qu’au moment de la saisie de la facture dans l’onglet "Saisir le décompte" :

Les tarifs suivants sont disponibles lorsque vous sélectionnez la spécialité "Conseil en allaitement et lactation" en combinaison avec la loi LAMal :

454 LiMA: Liste des moyens et appareils (MMR soins)

532 Prestations d’assistance ambulatoires

550 Tarif suisse des sages-femmes

970 Forfaits pour prestations autres que des soins (contient les positions tarifaires 7901 et 7902 pour les consultations en allaitement et le matériel)

Tarif spécifique à l’assurance

Les tarifs suivants sont disponibles lorsque vous sélectionnez la spécialité "Conseil en allaitement et lactation" en combinaison avec les lois LAA, LAI, LAM ou LCA :

454 LiMA: Liste des moyens et appareils (MMR soins)

970 Forfaits pour prestations autres que des soins

Tarif spécifique à l’assurance

Avec la loi LCA, le tarif 595 (Prévention et promotion de la santé LCA) est également disponible.


Saisir le décompte

Dans l’onglet "Saisir le décompte", vous trouverez un formulaire permettant de créer la facture.

Commencez par le haut et progressez étape par étape. Ne vous inquiétez pas si vous remplissez le formulaire de facturation pour la première fois : tant que la facture n’a pas été envoyée (via l’icône "enveloppe"), vous pouvez y revenir à tout moment et supprimer ou modifier chaque détail ultérieurement.

  • Le champ supérieur "Configuration de la facturation" est automatiquement rempli avec les données du prestataire issues de la configuration.

  • Dans le champ "Patient", recherchez une personne déjà enregistrée comme patient ou créez un nouveau patient (voir également l’onglet "Patients" et le guide correspondant).

  • Sélectionnez la "Loi". Il s’agit d’une étape importante : ce n’est qu’ensuite que les champs de saisie corrects apparaissent.

  • Pour la loi LAMal, vous devez ensuite indiquer si la facture doit être adressée à l’assurance ou directement à la patiente (champ "Facturation à l'intention de").

  • Si la facturation à l’assurance est sélectionnée, cliquez dans le champ "Assurance" et recherchez la caisse-maladie.

  • Sélectionnez le motif de traitement approprié. Selon les informations dont nous disposons, il s'agit de "Maternité".

Médecin/institution référente (mandataire, prescripteur) oui ou non

La consultation en allaitement est prise en charge par l'assurance de base (LAMal) depuis le 1er juillet 2022, à condition qu'une prescription médicale (médecin ou sage-femme) soit disponible.

Il est toutefois possible de sélectionner l'option "Facturer les prestations de soins sans prescription médicale" dans la spécialité "Conseil en allaitement et en lactation". En règle générale, cette option est uniquement autorisée pour les prestations relevant du tarif 532. Si vous n'êtes pas certain de pouvoir utiliser cette option, veuillez vous renseigner auprès de votre association professionnelle.

Important : si vous devez enregistrer un "Mandataire", sélectionnez-le impérativement dans notre registre "Médecin/institution référente". Ne le saisissez pas manuellement. Vous pouvez partir du principe que le registre disponible dans Medical Invoice est complet. Si vous ne trouvez pas une entrée spécifique, cela signifie probablement que certaines données saisies sont incorrectes. Effectuez la recherche à l’aide du numéro RCC ou du code postal, mais n’y consacrez pas trop de temps. Il est préférable de demander directement au prescripteur (médecin, cabinet, hôpital) quel numéro RCC doit être utilisé correctement.

Joindre des documents à la facture

Il est possible que vous n’ayez pas besoin de cette fonction. Toutefois, si vous devez transmettre un document scanné (par exemple une prescription) ou une image, vous pouvez le faire ici.

Seuls les documents préalablement enregistrés dans les données du patient peuvent être joints. Les documents existants ne s’affichent que si un patient a été sélectionné plus haut pour la facture.

Principe : télécharger d’abord les documents – les joindre ensuite à la facture.

Veuillez également consulter notre guide séparé :

Tous les documents disponibles pour le patient sont affichés, mais seuls les documents que vous avez sélectionnés (case cochée) seront envoyés avec la facture.

Saisir les prestations et les insérer dans le formulaire de facturation

Date de la prestation

Sélectionnez tout d’abord la date de la prestation. Un calendrier est disponible à cet effet.
La date de la prestation n’est pas identique à la date de facturation. La date de facturation n’est définie que lorsque la facture est envoyée ou finalisée. Lors de la saisie des prestations, il est obligatoire d’indiquer la date à laquelle la prestation a été fournie. Seuls quelques tarifs autorisent (et permettent) la saisie d’une période.

Thérapeute

Dans le champ "Thérapeute", le prestataire issu de la configuration est automatiquement indiqué.
Si une autre personne employée a fourni la prestation, elle peut être sélectionnée ici. Guide : Plusieurs prestataires dans un même compte Medical Invoice

Tarif

Chaque tarif contient ce que l’on appelle des positions tarifaires.

Dans Medical Invoice, le champ "Tarif" permet de passer d’une structure tarifaire à une autre.

N’oubliez pas que la spécialité et la loi déterminent les tarifs disponibles.

Plusieurs structures tarifaires proposent des codes adaptés à la saisie des prestations liées aux conseils en allaitement :

  • Par exemple, dans le tarif 970 (Forfaits pour prestations autres que des soins), il y à le chiffre tarifaire 7901 (Conseils en allaitement). Dans Medical Invoice, il convient de sélectionner la spécialité "Soins infirmiers" et la loi LAMal pour avoir le tarif 970.

  • Par exemple, dans le tarif 550 (tarif suisse des sages-femmes), on peut trouver le chiffre tarifaire C60 (conseil en allaitement). Dans Medical Invoice, il convient de sélectionner la spécialité "sage-femme" pour avoir le tarif 550.

  • Les tarifs 551 et 552 contiennent également des chiffres appropriés pour le conseil en allaitement, mais ils ne sont actuellement (2025) pas encore disponibles dans Medical Invoice. Veuillez contacter le service d'assistance si vous avez besoin de l'un de ces tarifs.

  • Pour les compresses d'allaitement et les tire-lait, par exemple, il existe également des codes appropriés dans les tarifs 454 (LiMA : liste des moyens et appareils, soins HVB) et 452 (LiMA : liste des moyens et appareils, auto-application HVB).
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Sélectionner une chiffre tarifaire appropriée

Le champ de saisie "Chiffre tarifaire" est également un champ de recherche. Si vous y saisissez quelque chose (chiffres ou mot), l’ensemble du tarif est parcouru.

Cliquez sur l’un des résultats de recherche pour le sélectionner.

Les autres champs de saisie apparaissent uniquement après avoir sélectionné une position tarifaire (chiffre tarifaire). Les champs affichés automatiquement dépendent du tarif et de la position tarifaire sélectionnés.

Minutes, Nombre

Indiquez dans ce champ le nombre de prestations fournies à la date indiquée.

Pour les tarifs à la minute, le champ "Nombre" est remplacé par le champ "Minutes". Vous pouvez saisir la durée du traitement en minutes dans ce champ (par exemple 60 pour une heure, ou 90 pour une heure et demie, etc.).

Séance

Le champ "Séance" n’est généralement nécessaire que lorsque plusieurs traitements ont eu lieu le même jour. Dans ce cas, les différentes séances peuvent être numérotées dans ce champ.

PT (PM)

Lorsqu'une prestation est saisie avec le tarif 970 et le chiffre tarifaire 7901 ou 7902, le champ PT(PM) est automatiquement prérempli et ne peut pas être modifié. En effet, cette valeur est définie directement dans le tarif.

(Pour tous les autres chiffres tarifaires du tarif 970, le prix doit être saisi manuellement.)

VPT (PM)

Ce champ reprend la valeur enregistrée par le prestataire dans la configuration (section "Configuration facture"). Le système multiplie automatiquement cette valeur par la quantité indiquée. Le résultat correspond au prix de la prestation.

Dans Medical Invoice, le prestataire peut définir lui-même le VPT par défaut pour chaque type d'assurance (LAMal, LAA, LAI, LAM et LCA) dans la configuration.

Veuillez vous renseigner auprès de votre association professionnelle pour connaître le VPT applicable à votre situation et dans votre canton. Pour la LAA et la LAI, le VPT doit généralement rester fixé à 1.

Prix

Le champ "VPT" (ou "Prix") est souvent rempli automatiquement. La valeur provient soit du VPT par défaut que vous avez enregistré dans la configuration, soit d'un prix fixe défini dans le tarif.

Pour certains tarifs, il est possible de modifier manuellement le VPT ou le prix prérempli dans ce champ.

Facteur externe

Ce champ permet de saisir un rabais. Si son utilisation n'est pas autorisée dans le tarif sélectionné, le champ apparaît grisé et ne peut pas être modifié.

Remarque

Le champ "Remarque" est le dernier champ disponible lors de la saisie des prestations. Le texte saisi ici se rapporte à la prestation individuelle. Vous pouvez l'utiliser pour préciser ou référencer une prestation.

Cela n'est toutefois nécessaire que dans de rares cas. En règle générale, ce champ devrait rester vide.

Ajouter la prestation

Une fois la prestation saisie, vous pouvez cliquer sur le bouton "Ajouter".

Une liste de toutes les prestations ajoutées est alors affichée dans le formulaire de facturation.

Les prestations ajoutées individuellement peuvent être supprimées (icône "Corbeille") et saisies à nouveau.

Il est également possible de corriger les prestations ajoutées en cliquant sur l'icône "Crayon".

"Date de début du traitement" et "Date de fin du traitement"

Le système calcule automatiquement ces dates sur la base des prestations saisies dans la facture et de leurs dates. Vous n'avez rien à saisir manuellement dans ces champs.

(Le début du traitement correspond à la date de la première prestation figurant sur la facture. La fin du traitement correspond à la date de la dernière prestation.)

Champ de texte supplémentaire "Remarque"

Dans la plupart des cas, il n'est pas nécessaire de remplir ce champ. Vous pouvez simplement le laisser vide.

Numéro de référence

Dans le champ "Remplacer le numéro de référence", vous pouvez saisir votre propre numéro de référence de facture. Si vous ne saisissez rien, le système génère automatiquement un numéro de référence.

Cette fonction peut également être désactivée. Cela est recommandé si vous avez enregistré un IBAN classique dans la configuration (et non un IBAN de compte professionnel).

Si nécessaire, veuillez vérifier les paramètres dans l'onglet "Configuration", section "Informations paiement".

Enregistrer la facture

Tout en bas à droite de l’onglet "Saisir décompte" se trouve le bouton "Enregistrer la facture".

Après l’enregistrement, la facture n’a pas encore été envoyée. Elle apparaît alors dans l’onglet "Factures" avec le statut "Non envoyé". Elle peut être envoyée à partir de cet onglet.

Remarque importante :
Pour la suite du traitement de votre décompte, vous devez passer à l’onglet "Factures".


Envoyer la facture

Dans l'onglet "Factures", vous pouvez finaliser les factures que vous avez saisies et définir la date de facturation.

  • Factures TP : L'envoi aux assurances s'effectue via MediData. Les factures ont ensuite le statut "ENVOYÉ" (ou "En cours d'envoi").

  • Factures TG : pour l’envoi aux patientes, le décompte doit être généré au format PDF. Les décomptes ont alors le statut "Prêt à imprimer".

Dans l’onglet "Factures", cliquez sur l’icône "Enveloppe" située à droite du décompte et sélectionnez soit l’option "Envoyer électroniquement", soit "Envoyer par e-mail / courrier postal".

Attention : les factures ayant le statut "NON ENVOYÉ" n’ont pas encore été finalisées ni envoyées.

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