Dans le nouveau format 5.0, la facture TG se compose de quatre feuilles différentes : "Facture du patient avec code QR", "Aperçu des prestations de traitement", "Justificatif de remboursement" et "Justificatif de remboursement Feuille de code QR".

1. Adresse du fournisseur de prestations.

2. Adresse de l'auteur de la facture (généralement identique à l'adresse du fournisseur de prestations)

3. Adresse du destinataire de la facture (généralement identique à l'adresse du patient)

4. Adresse du patient

Dans l'exemple ci-dessus, le cabinet médical "Ambulatorio Giardini" a été saisi comme auteur de facture séparé. En règle générale, l'adresse du fournisseur de prestations est également utilisée comme auteur de facture.

(Un émetteur de facture séparé peut être saisi dans l'onglet "Configuration", section "Auteur facture").

Si aucun émetteur de facture distinct n'a été enregistré, l'adresse du fournisseur de services est également saisie comme émetteur de facture. Dans ce cas, l'adresse e-mail et le numéro de téléphone sont également inclus.

L'adresse du destinataire "Frau Barbara Beispiel" (surlignée en rose) dans l'exemple suivant ne correspond pas à l'adresse du patient "Herr Max Muster"(surlignée en vert). Si une adresse postale alternative a été enregistrée dans les données du patient, par exemple pour les parents ou un bureau d'aide sociale, vous pouvez utiliser cette adresse alternative si nécessaire. Pour ce faire, vous devez sélectionner l'option correspondante dans l'onglet "Patients".

Sous l'adresse du destinataire se trouve le champ pour lâdresse du patient, dans lequel sont imprimés le nom et l'adresse de la personne assurée.

Sous l'adresse du patient, il y a une ligne indiquant la date de naissance et le sexe du patient.

Commentaire :

Un espace est prévu pour toute remarque ou commentaire supplémentaire concernant le cas ou la facture.

Attention : la taxe sur la valeur ajoutée n'est indiquée sur la facture du patient que si l'option correspondante "Soumis à la TVA" a été sélectionnée dans la configuration de votre compte. Dans le cas contraire, CHF 0,00 est indiqué ici.

Acompte :

Si vous avez saisi un montant dans le champ "Acompte" de l'onglet "Saisir décompte", celui-ci sera déduit du total de la facture.

Délai de paiement :

Le délai de paiement est surligné en jaune dans l'exemple ci-dessous. Le délai de paiement peut être ajusté dans l'onglet "Configuration" dans la section "Configuration de la facture".

Date de la facture et date de la prestation :

Date et numéro de la facture TG :

La date et le numéro de la facture sont imprimés sur la facture du patient, dans la section "Données de la facture" et également dans la section paiement (bulletin de versement) sous "Informations supplémentaires".

Section paiement, reçu :

Au bas de la page "Facture du patient avec code QR", vous trouverez la section dédiée aux paiements.

Numéro de référence :

La référence de facture peut être saisie lors de la création de la facture. Pour utiliser votre propre numéro, il est nécessaire d'enregistrer un QR-IBAN dans la configuration. Si vous n'entrez pas votre propre numéro, le système en générera un automatiquement.

En haut à droite de la feuille "Aperçu des prestations de traitement" figurent un petit code-barres Datamatrix, le numéro de version de la norme de facturation et la langue du document.

Sur une ligne séparée à côté du code-barres Datamatrix est imprimée la mention suivante à l'attention des patients : "Pour votre dossier".

Il suit un tableau avec les prestations :

Le tableau comporte 4 colonnes, mais elles ne sont pas toujours toutes remplies pour chaque prestation. Le tableau est classé de deux manières : tout d'abord par date. Si la date est identique, on examine le numéro de tarif.

Chaque ligne décrit une seule prestation et le tableau comporte 4 colonnes (date, tarif, prestation et montant). Toutes les colonnes ne sont pas toujours remplies.

Au bas de la page "Aperçu des prestations de traitement, en bas à droite, est imprimé le montant de la facture.

Le présent document constitue le modèle officiel et standardisé pour l’impression de factures détaillées et de rappels destinés aux fournisseurs de prestations non hospitaliers. Il est disponible dans les trois langues nationales : allemand, français et italien. La structure et le contenu sont identiques dans chaque version linguistique.

Le document est conçu pour être imprimé au format A4 et peut être intégré dans un fichier PDF.

Le document est divisé en plusieurs sections clairement identifiées, présentant de façon ordonnée toutes les informations relatives à la facture, au patient, au traitement et aux fournisseurs de prestations impliqués.

Dans la partie supérieure de la page figurent :

Sous le titre principal se trouve la section contenant les informations générales d’identification, notamment :

La ur de la facture contient les informations relatives à la personne ou à l’organisation qui établit la facture :

La section consacrée au patient comprend :

En cas d’adresse étrangère, le pays est également indiqué.

Les informations concernant le cas d’assurance et le traitement sont indiquées, notamment :

Les données du fournisseur de prestations principal sont indiquées :

Si plusieurs partenaires sont impliqués (par exemple médecin responsable ou autres fournisseurs), ils sont listés dans un tableau séparé avec leurs informations d’identification et leurs coordonnées.

La section "Diagnostic" présente :

Plusieurs diagnostics peuvent être mentionnés.

Un espace est prévu pour d’éventuelles remarques ou commentaires complémentaires relatifs au cas ou à la facture.

La liste des partenaires est indiquée entre la section "Commentaire" et la liste des prestations. Si plusieurs partenaires sont impliqués, par exemple des prestataires responsables, ceux-ci sont répertoriés ici avec leurs identifiants et leurs coordonnées respectifs.

La partie centrale du document est constituée du tableau détaillé des prestations facturées.

Pour chaque prestation sont notamment indiqués :

Chaque ligne correspond à une prestation distincte. Si nécessaire, un commentaire spécifique peut être ajouté sous la prestation concernée.

Si les prestations ne tiennent pas sur une seule page, des pages de continuation sont utilisées avec la même structure.

En cas de document sur plusieurs pages, un total intermédiaire peut être affiché afin de résumer le montant des prestations listées jusqu’à ce point.

Dans la partie inférieure de la dernière page figure le récapitulatif financier :

Le montant total correspond à la somme globale due.

Chaque page comporte un numéro de page. En cas de document composé de plusieurs pages, cette numérotation garantit l’ordre correct du dossier.

En complément de la description précédente, dans la section principale au centre du document – où figurent également les informations relatives au patient – se trouvent, sur le côté droit, des données supplémentaires concernant le débiteur ainsi que des références administratives.

Tout d’abord, l’adresse du débiteur est présentée sous forme d’un bloc compact. Selon qu’il s’agit d’une personne physique ou d’une organisation, sont indiqués le nom et le prénom ou la raison sociale et, le cas échéant, le service concerné. Ces informations sont complétées par d’éventuelles mentions supplémentaires ainsi que par l’adresse postale complète avec rue, numéro, code postal et localité. Pour les adresses étrangères, le pays est également mentionné, tandis que pour les adresses suisses, il n’est pas indiqué. Les champs non renseignés ne sont pas affichés, afin d’éviter des lignes vides ou des espaces inutiles.

Sous l’adresse peut figurer, si disponible, le numéro GLN du débiteur. Si ce numéro n’est pas connu, le champ reste vide.

Sont ensuite indiquées les dates et numéros de référence relatifs aux différents documents administratifs.

En cas d’existence d’une garantie de paiement, la date correspondante ainsi que le numéro de référence sont affichés. À défaut d’information, cette section reste vide.

La date de la facture et le numéro de la facture sont également indiqués afin d’assurer une identification claire du document.

Si un rappel a été émis, la date du rappel et son numéro de référence sont également mentionnés. En l’absence de rappel, cette partie n’est pas remplie.

Ce document contient toutes les informations nécessaires pour transmettre en toute sécurité une facture électronique sur papier. La page est conçue pour être facilement lisible et comprend plusieurs codes QR dans sa partie centrale.

Éléments principaux de la page "Justificatif de remboursement Feuille de code QR" :